Au sujet du commerce belge et européen avec la société israélienne Agrexco
Par Dominique le Mardi, 20 Février 2007 PDF Imprimer Envoyer

Agrexco est un important exportateur de fruits, de légumes, de fleurs et autres produits agricoles en provenance d’Israël et des territoires palestiniens occupés depuis 1967 .

Un commerce fructueux , des labels branchés...

Une grande part du capital de cette société est détenue par l’état d’Israël. La société a des sièges dans plusieurs pays européens et elle n’hésite pas à contribuer à l’envoi d’élus israéliens  à l’étranger . Le siège européen est en France.

Via Agrexco, ce sont des tonnes de produits d’Israël mais aussi des territoires occupés et notamment des colonies de la vallée du Jourdain qui  arrivent dans l’UE (son principal partenaire), … sous des marques et label variés (Carmel, Bio-Top, Eco-fresh ou encore, pour les dattes, « Jordan Plains  Development Corporation »…) .

Le 14 février, jour de la Saint-Valentin est une aubaine pour  la société israélienne Agrexco. Les fleurs sont aujourd’hui le premier produit d’exportation agricole d’Israël  (6,6 millions de NIS en 2000, 9 millions en 2003, 8,9 en 2004) … .

Ainsi, en 2004, à l’occasion de la Saint-Valentin, l’Ambassade d’Israël en France était fière d’annoncer sur son site web l’exportation de 50 millions de fleurs vers l’Union Européenne et un pont aérien de 20 avions pour transporter 1800 tonnes de ces jolis végétaux, « fraîchement coupés le matin et livrés dans la nuit pour être vendus le lendemain aux bourses  aux fleurs des Pays-Bas ». Durant la seconde semaine de février  2005 c’est quelques 3 millions d’œillets d’Israël qui sont arrivés en Europe pour la Saint-Valentin.

En hiver, ces fleurs arrivent  chez nous avec les fleurs des pays de l’hémisphère Sud. Elles ont souvent fait tout un trajet avant d’arriver dans nos boutiques «  toujours fraîches » (un peu comme les crevettes de la Mer du Nord décortiquées au Maroc, toujours « fraîches » après un transport coûteux en énergie et très polluant). (1) 

Liège-Bierset : une plaque tournante européenne

Actuellement  les roses, les gypsophiles, les œillets, les tulipes et autres produits agricoles d’Israël  (fruits, dattes …) arrivent essentiellement via Marseille par  paquebots spécialisés de la société (quai Carmel) ou à Liège-Bierset par avions des compagnies aériennes israéliennes CAL (Cargo Air Line) ou El-Al  .

Les produits débarqués chez nous sont expédiés vers les Pays Bas par camions d’où ils partent  ensuite vers beaucoup d’autres pays et notamment vers la Scandinavie . On en trouve aussi en quantités importantes vendus par divers groupes tels Van Dijk Foods, Achiel (Starfuit)  au Centre Européen des Fruits et Légumes (CEFL) de Bruxelles où chaque jour Delhaize ,Carrefour et d’autres sociétés de distribution  viennent s’approvisionner (2).

Un rapport réalisé il y a peu par un groupe d’ONG des Pays-Bas (United Civilians for Peace , UCP) indique que 90% des fleurs exportées par Israël sont exportées vers les Pays Bas avant d’être vendues au reste du monde  . Selon ce même rapport , on compte environ deux vols de nuit par semaine vers le Luxembourg et dix vols de nuit par semaine vers l’aéroport de Liège centre principal de transport aéronautique des produits d’Israël vers l’UE (3).

La compagnie aérienne israélienne Cargo Air Line (CAL) ainsi que TNT ( compagnie hollandaise qui, selon le rapport cité plus haut, entretient des liens avec les entreprises installées dans les colonies d’Israël) se sont installées  très tôt à Bierset ,où elles ont pu profiter de normes moins sévères qu’à  Schiphol aux Pays-Bas.

L’aéroport est géré par la SAB (Société Aéroport de Bierset), une société anonyme à capitaux publics , une sorte de super-intercommunale- dont  le directeur général est Luc Partoune , le Président José Happart . Les capitaux sont  détenus à 50% par la Société Liégeoise de Financement (SLF), entité appartenant à la mouvance publique liégeoise (4).

En 1996 , un battage politico médiatique considérable a présenté l’arrivée de ces compagnies comme un bien économique ( les pouvoirs publics et notamment la Région Wallonne , avaient en effet joué un rôle important en investissant des deniers publics à Bierset, une sorte de Francorchamps ou de Plan Marshall avant l’heure) mais, les  contrats ne comportaient aucune clause visant à réduire les nuisances  sonores , alors que les contrats prévoyaient déjà des vols de nuits intensifs d’avions bruyants (5).

En 1998 , CAL s’est associé à son partenaire Agrexco pour créer une nouvelle compagnie indépendante, la société anonyme LACHS  (Liège Air Cargo Handling Service) (6). 

Un commerce qui tire profit de l’exploitation, de l’expropriation, du vol

Les produits Ecofresh d’Agrexco représentent «  le meilleur choix pour le consommateur d’aujourd’hui soucieux de sa santé » … Le but d’Ecofresh est de fournir aux consommateurs des produits de bonne qualité,frais et sains issus d’une agriculture respectueuse de l’environnement  (Extrait  publicitaire)  

Il est assez fréquent d’entendre qu’Israël « fait fleurir le désert » ou de lire les prouesses d’Israël ou d’Agrexco en matière agricole. C’est ainsi qu’un rapport de l’Organisation Mondiale du Commerce concernant Israël explique que la production agricole d’Israël a augmenté ses dernières années grâce au développement de pratiques agricoles perfectionnées  et à la croissance des produits à forte valeur ajoutée.

Rien n’est dit par contre dans ce rapport sur l’envers du décor : le fait qu’Israël tire profit de l’occupation des territoires palestiniens et des colonies agricoles qui y sont construites en violation du droit international .

Ce qui se passe est pourtant inadmissible comme en attestent les habitants et agriculteurs Palestiniens de la Vallée du Jourdain.

La Vallée est pratiquement annexée par les colons qui y construisent des exploitations agricoles et par l’armée qui y construit des « camps militaires ». Les Palestiniens sont privés d’eau, ils sont soumis aux ordres militaires , et confrontés au vol de leurs terres ou encore à d’énormes difficultés pour s’y rendre et commercialiser leurs produits , sans compter les pratiques d’épuration ethnique que sont les destruction des maisons qui forcent les familles à vivre dans des tentes ou des cabanes  souvent dans une grande précarité . Une situation qui profite à Israël et en particulier à la société Agrexco (7)

Au fur et à mesure que l’annexion et que la prolétarisation des Palestiniens augmente ,  les Palestiniens sont de plus en plus forcés de « creuser leur tombe » en travaillant pour les colons et la Compagnie Agrexco dans des conditions d’exploitation et avec des permis précaires fournis par l’occupant israélien. Une situation non tenable d’autant plus qu’il est devenu quasi impossible de travailler en Israël ( les Palestiniens ont été en partie remplacés par de la main d’oeuvre venue notamment d’Asie ou de Russie) ou même dans certaines parties de Cisjordanie et à Jérusalem-est  (où de nombreux travailleurs sont devenus des clandestins sur leurs propres terres contrôlées par l’occupant) (8).

Le commerce honteux de la Compagnie israélienne Agrexco avec les colonies et la Grande Bretagne, pays membre de l’Union Européenne qui prétend à qui veut l’entendre qu’elle condamne les colonies, entités illégales, a cependant été révélé grâce à l’action entreprise par plusieurs activistes qui, en novembre 2004 , ont bloqué un dépôt d’Agrexco dans le Middlesex. Le  procès qui leur fut intenté et pour lequel ils ont ensuite été acquittés a contraint la Société à reconnaître qu’elle faisait du commerce avec plusieurs colonies notamment des colonies installées dans la vallée du Jourdain

En août 2008, Palestine Solidarity Campaign (PSC) a annoncé au Directeur de Carmel Agrexco, Amos Orr que les transactions d’Agrexco, Swallowfield, Middlesex étaient illégales puisque l’approvisionnement en produits venait de territoires illégalement occupés, qu’elles  le rendaient complice de l’Apartheid et d’autres  crimes contre l’humanité tombant sous la Loi de la Cour Criminelle Internationale (ICC) de 2001(délits criminels en vertu de la loi anglaise). (9) 

En réponse  à l’Appel BDS ,  appel au boycott, au désinvestissement, aux sanctions lancé par la société civile palestinienne, des campagnes sont actuellement en cours dans différents pays pour  faire pression  sur les entreprises, qui telles Agrexco ou d’autres tirent profit de la situation (10).

Des colonies aux caddies :une traçabilité  obscure  

La libéralisation des échanges entre l’UE et Israël a donné lieu à un important commerce avec l’UE qui est  le plus gros importateur de produits agricoles d’Israël et des colonies israéliennes en territoires occupés (territoires palestiniens et Golan) .Quelques chiffres : l’exportation de patates en provenance d’Israël et des colonies est passée de  30 .4 milliers de tonnes en 1995 à 251 .6 milliers de tonnes en 2004. Celle des citrons par contre a chuté : on est passé de 333.4 à 137,8 milliers de tonnes dans le même laps de temps. Pour les fleurs, on est passé de 193,5  millions de dollars à 238,8 millions de dollars. Mais on importe aussi des  machines, de la technologie, des armes, des produits chimiques  …. Et c’est prouvé que certains produits exportés vers l’Union Européenne proviennent des  colonies (produits chimiques d’Atarot, biscuits Beigel and Beigel de la zone industrielle de  Barkan) mais la traçabilité pour le consommateur est un vrai casse-tête. Des produits  sont  vendus  avec le label de sociétés européennes de distribution, ou avec des appellations floues ou surprenantes comme « produits de Méditerranée », « sels de la Mer Morte, France ») …Le code barres 0729 (Israël) n’est donc  pas le seul qui couvre le commerce des produits d’Israël. Sans compter que des produits des colonies peuvent être mélangés à d’autres, que des sociétés qui ont un siège à l’extérieur  investissent dans les colonies. 

Une politique commerciale européenne qui profite à l’occupant et aux colons 

La colonisation des territoires palestiniens  constitue un des principaux obstacles à la paix , elle a été qualifiée de violation flagrante de l’article 49 de la Quatrième  Convention de Genève et une ordonnance de la Cour  Pénale Internationale a qualifié les transferts de population de crimes de guerre mais  la politique commerciale de l’Union européenne et de ses pays membres en matière de commerce avec Israël et ses colonies contredit leurs engagements et  discours officiels.   

En 1995, à l’époque des Accords d’Oslo (période durant laquelle la colonisation des territoires palestiniens a progressé rapidement), l’Union Européenne a amorcé à Barcelone un processus de partenariat euro méditerranéen avec Israël, processus de libéralisation qu’elle a mis en place en 2000 et qui permet à  Israël d’exporter ses  produits agricoles vers l’UE sans payer de taxes.

En violation de la règle d’origine (article 83) de l’accord UE-Israël , Israël en a profité pour exporter sans taxe  les produits de ses colonies vers l’Union Européenne via le label « Made in Israël » . Cette liberté israélienne de violer la règle d’origine en a choqué plus d’uns , de même que la poursuite de l’accord pendant cette intifada alors que les violations des droits humains et des principes démocratiques pourtant inscrits comme fondamentaux dans l’article 2 se multipliaient .En avril 2002, le parlement européen (dont on sait le rôle restreint au sein de l’Union Européenne où le pouvoir est essentiellement aux mains des Ministres fédéraux et de la  Commission  ) a voté la suspension de l’accord , suspension réclamée aussi par des dizaines d’associations et des milliers de pétitions .En vain.

Les arguments évoqués majoritairement par les représentants de l’UE ,les Ministres, les partis des divers pays membres, pour justifier ce refus de suspendre les accords avec Israël   (et donc de taxer ses produits) sont les difficultés pour l’UE d’aboutir à une position commune , la volonté de maintenir un dialogue constructif avec Israël, et le souci de neutralité. Des arguments dont on mesure facilement l’hypocrisie et le danger  depuis que l’UE a choisi d’imposer des sanctions au peuple occupé après les élections palestiniennes.

Aucun effort n’a été fait non plus pour  permettre aux consommateurs d’identifier clairement le lien entre les entreprises, les marques et produits des grandes surfaces d’une part , la colonisation, l’occupation et les violations du droit international d’autre part. Pas de label évidemment indiquant « Produit des territoires occupés par Israël » ou « Produit des colonies ».

Pendant plusieurs années, au contraire  l’Union Européenne a cherché avec Israël comment poursuivre des relations fructueuses malgré les violations de la règle d’origine par son partenaire (exportations de produits des colonies via le label Made Israël pour profiter des tarifs préférentiels) . En novembre 2003, Ehud Olmert, alors Ministre des Affaires étrangères a proposé un « arrangement technique » à l’UE : les produits exportés par Israël seraient exportés avec mention de leur origine afin que les douanes puissent identifier et taxer les produits des colonies .

A l’époque, le Ministre de l’Industrie ,du  Commerce et de l’Emploi israélien a évalué que les produits des colonies représentaient quelque 150 millions de dollars US et que la taxation leur ferait perdre 8 millions de dollars. Cette taxation, valait donc mieux à leurs yeux que l’interdiction de tout commerce avec les entités illégales que sont les colonies et la taxation du commerce avec Israël (suspension de l’accord d’association) qui aurait fait perdre plus d’argent à Israël . Finalement, l’Union Européenne a finalement choisi de s’accorder avec Israël sur ce « compromis », qui l’arrangeait aussi (on ne se fâche pas avec ses bons clients !). L'« arrangement technique » convenu dans le cadre du régime préférentiel origine CE-Israël a été adopté et il est entré en vigueur le 1er février 2005 .

Selon cet arrangement, Israël est tenu d’indiquer sur chaque certificat d’origine des produits qu’il exporte le nom et le code postal de la localité dans laquelle s’est faite la production du bien ,conformément aux dispositions relatives aux règles d’origine des produits .

Le Ministre belge des Affaires étrangères interrogé par le sénateur M.Brotcorne le 15 juillet 2005 a indiqué que l'« arrangement technique » convenu dans le cadre du régime préférentiel origine CE-Israël avait  été repris par la douane belge dans une circulaire interne en février 2005 et que  « cette circulaire contenant  les directives nécessaires destinées uniquement au personnel de l'administration des Douanes et Accises, elles ne peuvent donc pas être rendues publiques ».Le Ministre a également indiqué que dans l'arrangement technique précité conclu entre la CE et Israël, il était  prévu que la douane devait contrôler chaque preuve de l'origine présentée (certificat EUR.l ou déclaration sur facture) afin de vérifier si les indications complémentaires (le nom et le code du territoire) y figuraient. « Cela n'entraîne pas une grosse charge de travail supplémentaire parce les territoires concernés sont tous clairement mentionnés dans la circulaire précitée et peuvent donc être contrôlés d'une manière relativement simple ».

Il va de soi qu’il serait intéressant d’en savoir plus sur ces colonies qui commercialisent avec l’Union Européenne et ses pays membres et qui permettent désormais un gain d’argent à l’Union Européenne via la taxation alors   que toute l’économie palestinienne est sinistrée à cause de l’occupation, des checkpoints , de la construction du Mur à l’intérieur des terres palestiniennes, de l’arrestation des travailleurs , de la pauvreté qui augmente… ) et que le Premier Ministre israélien Ehud Olmert  a annoncé clairement en février 2006 son projet d’annexion de la vallée du Jourdain, processus déjà très avancé.

A suivre : les nouveaux accords Pan-Euro-Med

L’UE compte dans un proche avenir élargir la zone d’influence de son marché et ses accords avec Israël. Comment seront identifiés les produits d’Israël et de ses colonies dans la zone Pan-Euromed ?

M. Brotcorne a aussi interpellé le Ministre pour savoir ce qui allait se passer vu que de nouveaux accords Pan-Euro-Méditerranéens d’origine étaient prévus qui ne reprenaient pas nécessairement l’arrangement technique » ou si l'« arrangement technique » devait être incorrectement mis en œuvre par Israël .La réponse du ministre fut « Jusqu'à présent, la douane ne dispose d'aucune information dont il ressortirait que l'arrangement technique ne serait pas respecté par les autorités douanières israéliennes. Si à l'avenir, il devait apparaître que ce n'est plus le cas, cela ressort de la compétence du SPF (Service Public Fédéral) Économie de soulever ce problème auprès de la  Commission ou de prendre une position déterminée à cet égard.  .

Autre question posée par M.Brotcorne : «  Si les autorités douanières belges ne peuvent se baser que sur la procédure de vérification a posteriori pour empêcher les importations préférentielles illicites (liées aux colonies) en provenance d'Israël, supposez-vous que la  Communauté ou les autorités douanières seront capables d'identifier et de refuser le traitement préférentiel aux produits inéligibles en provenance d'États tiers qui auraient conféré l'origine à ces produits, après avoir cumulé des matériaux importés d'Israël — sous des certificats d'origine impropres — et les transformations subies sur leur propre territoire ? »

Le Ministre a indiqué que si dans un avenir proche les nouveaux accords en matière d'origine avec Israël sont conclus (les protocoles Pan-Euro-Méditerranéens de l'origine), il est vrai que 1'«  arrangement technique » précité ne sera pas repris automatiquement dans ces nouveaux accords sur l'origine. Le fait qu'il soit ainsi possible que des marchandises soient importées dans la  Communauté européenne via un pays tiers avec encore l'origine israélienne a déjà été examiné au plan européen. Le point de vue qui a été alors adopté, stipulait qu'en cas de doute, les états membres peuvent toujours solliciter un contrôle a posteriori à ce pays tiers. Ce pays enverra à son tour une demande de contrôle a posteriori à Israël. Le même principe vaut pour des marchandises qui sont produites dans un pays tiers à partir de matières premières d'Israël qui ont été importées dans ce pays tiers. De cette manière, pour l'avenir, le même résultat peut être obtenu comme par l'exécution de 1'« arrangement technique » développé par la  CE et Israël.

Quelques références :

1. site de l’ambassade d’Israël en France http://www. amb-israel.fr

2.  site du CEFL à Bruxelles : www.cefl-ecfg.be

3. site de United Civilians for Peace : www.unitedcivilians.nl

4.  SAB, www.liegeairport.be 

5. le site www.net-sky.be 

6. LACHS, http://economie-wallonie.be 

7. le site des ism : www.ism-france.org,

    le site http://stopthewall.org

    le site www.protection-palestine.org

8. www.france-palestine.org 

9. http://tubas.brightonpalestine.org

10. l’Appel BDS et les signataires

      www.bds-palestine.net ,

      www.palestinefr.net

 11. Site de Agrexco : www.agrexco.co.il

Voir ci-dessus